Comment importer votre voiture des États-Unis
Vous avez toujours rêvé de conduire une belle voiture américaine. Corvette, Raptor, Dodge, Mustang, sont autant de marques prestigieuses pouvant vous faire vous sentir hors du commun une fois que vous les conduisez. Mais pour éviter que votre rêve ne vire au cauchemar, il est important de suivre certaines étapes pour l’importation de votre voiture américaine. Découvrez ces étapes en lisant cet article.
Les préalables à l’importation : L’achat de votre voiture américaine
Si l’idée d’importer une voiture américaine en France vous tente, vous pouvez acheter celle-ci sur le marché d’occasion ou celui du neuf. Si vous optez pour une voiture neuve, sachez que vous devez l’immatriculer aux États-Unis. Sans quoi, elle ne sera pas homologuée en France.
Pour ce qui est des véhicules d’occasion ayant un certificat d’immatriculation américain (Title), ils sont disponibles auprès des particuliers connus sous l’appellation « owner ». Vous pouvez également en trouver auprès des « cars dealers » correspondant aux concessionnaires en France.
Par ailleurs, pour acheter votre voiture, que ce soit chez un professionnel ou chez un particulier, vous pouvez vous rendre sur un site fiable tel eBay. Une fois la voiture de vos rêves dénichée, vous devez contacter le vendeur afin de discuter avec lui des modalités de l’achat.
Vous avez la possibilité de le faire vous-même. Mais n’oubliez pas, Internet n’est pas toujours fiable. Il se pourrait que vous tombiez sur un vendeur peu scrupuleux. Et même votre maîtrise de l’Anglais ne saurait vous sauver d’une mauvaise affaire.
D’où la nécessité de recourir aux services d’une société spécialisée dans l’importation des voitures étrangères. Click and Cars est l’une des meilleures en la matière sur le sol français. Une telle société maîtrise à la perfection le marché de l’automobile américain. L’un de ses collaborateurs contactera le vendeur américain et négociera l’achat de votre voiture dans de meilleures conditions. Une société spécialisée vous assistera durant tout le processus de l’achat de votre véhicule jusqu’à ce qu’il parvienne entre vos mains.
Acheter entre particulier
En outre, si vous achetez votre voiture auprès d’un particulier, un test de roulage se révèle nécessaire. Si à l’issue du test vous êtes satisfait, vous pouvez procéder à la finalisation de votre transaction avec l’acte d’achat. Pour y parvenir, vous aurez à remplir un document officiel appelé « pink slip ». C’est grâce à ce dernier que le titre de propriété vous sera transféré. Il contient entre autres :
- L’identification du propriétaire légal ;
- Le numéro d’identification de l’auto ;
- Le nom de son utilisateur (son propriétaire roulant) ;
- Le nom du constructeur, le numéro de la plaque d’immatriculation, l’année de construction, le modèle ;
- Les taxes liées à la voiture ;
- Son prix de vente, son poids et le nombre de « miles » lors de votre achat.
Par ailleurs, si vous optez pour un achat auprès d’un professionnel, vous aurez également besoin du pink slip. Une fois au service des douanes aux USA, vous présenterez d’autres documents qui sont :
- Manufacturer’s Statement of Origin (SO);
- Un certificat de non-gage (lien) et
- Une facture d’achat (bill of sale).
L’importation de la voiture des États-Unis
Après avoir effectué la transaction, la voiture doit être amenée au port d’exportation dans un délai de trois jours. C’est à un transitaire américain de s’en charger. Elle sera transportée dans un container. Mais avant, vous devez contacter une assurance maritime.
Une fois le véhicule arrivé au port du Havre, vous réglerez les frais de douanes. Pour dédouaner votre voiture américaine, vous paierez 10 % de son prix d’achat. Mais si votre choix s’est porté sur un pick-up doté d’une cylindrée de plus de 2500 cm3, les frais de dédouanement coûteront plutôt 22 %. Mais si vous avez acquis une voiture de collection, vous n’aurez pas à payer les frais de dédouanement.
Vous paierez ensuite la TVA française. Cette dernière est de 20 % du prix d’achat. Cependant, si votre voiture de rêve est une voiture de collection (âgée de plus de 30 ans), les frais de la TVA ne seront pas les mêmes. Vous paierez plutôt 5,5 % du prix d’achat.
Enfin, une fois la taxe de dédouanement et la TVA payée, le certificat n° 846A vous sera délivré. Vous en aurez besoin pour immatriculer votre voiture.
La suite de l’importation de la voiture américaine : Son homologation
L’immatriculation de votre véhicule américain est conditionnée à l’étape de l’homologation de ce dernier par les autorités françaises. L’homologation de votre voiture vous permet aussi de l’assurer. Vous roulerez ainsi avec une assurance responsabilité civile tout au moins.
Pour homologuer votre voiture, vous allez d’abord solliciter une immatriculation provisoire WW afin de rouler votre voiture américaine en France. Notons que cette immatriculation est valable pour deux mois. Ce délai est renouvelable une fois par tacite reconduction pour la même durée. Soit quatre mois au total. Vous pouvez vous rendre sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) pour demander votre immatriculation provisoire.
Ensuite, vous déposerez à la Direction Régionale de l’Environnement et de l’Aménagement du Logement (DREAL), une demande de réception à titre isolé.
Les agents de cette administration inspecteront votre voiture. Mais avant, vous aurez à fournir un dossier constitué de divers documents qui sont :
- L’attestation de non-conformité ou de conformité partielle ;
- Le dossier technique de votre véhicule comprenant les divers éléments le caractérisant (dimensions, masses, source d’énergie, motorisation, cylindrée, etc.) ;
- Les éventuelles dérogations sur les divers éléments de la voiture ;
- Le dossier de réception à titre isolé accompagné de votre courriel, votre adresse, votre nom, votre demande, etc.).
Une fois le dossier prêt, vous l’enverrez à la DREAL la plus proche de votre domicile. Vous programmerez ensuite un rendez-vous avec un agent de la DREAL afin que votre voiture puisse être inspectée afin de vérifier sa conformité à la législation française. Pour ce faire, il fera passer plusieurs tests à votre voiture, dont les essais UTAC.
L’UTAC est en réalité un laboratoire ayant reçu une agrégation spéciale du ministère de l’écologie. Il procédera aux divers tests concernant la comptabilité électromagnétique, la rétrovision, les émissions polluantes, le freinage, le bruit… de votre voiture.
Si l’un des tests se révèle non conforme à la législation française, votre véhicule aura sûrement à subir des modifications afin de réussir le test. À l’issue du test, vous obtiendrez un document officiel vous permettant d’effectuer une demande d’immatriculation française.
